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Dernière mise à jour : 3 janvier 2024

Le présent document sert de convention entre vous et �鶹��.com.ca ULC (ce qui inclut ses sociétés affiliées, ci-après « �鶹�� » ou « nous », « notre » et « nos »). Avant d’utiliser les Services �鶹�� sur un Produit, veuillez lire les présentes Conditions d’utilisation des Services �鶹��, la Déclaration de confidentialité d’�鶹��.ca, les Conditions d’utilisation d’�鶹��.ca, et les autres règles, politiques et modalités applicables figurant sur le site Web �鶹��.ca, accessibles dans les Logiciels �鶹�� ou accessibles par l’entremise de ces derniers (collectivement, la présente « Convention »). En utilisant les Services �鶹��, vous acceptez d’être lié par les modalités de la présente Convention. Si vous n’acceptez pas les modalités de la présente Convention, vous ne pouvez pas utiliser les Services �鶹�� et pouvez retourner votre Produit conformément à toute politique de retour applicable. Votre utilisation de l’un ou l’autre des Services �鶹�� est assujettie à toutes les règles, politiques et modalités supplémentaires s’appliquant à ces Services �鶹��.

Aux fins des présentes Conditions d’utilisation des Services �鶹�� :

Par « Services d’�鶹�� », on entend les Logiciels, le Contenu numérique et le soutien ainsi que les autres services qu’�鶹�� fournit aux utilisateurs d’un Produit.

Par « Logiciels �鶹�� », on entend tous les logiciels que nous mettons à votre disposition pour être utilisés sur un Produit, à l’exclusion du contenu numérique de tiers.

Par « Contenu numérique », on entend du contenu numérisé (y compris le contenu de tiers), comme des vidéos, de la musique, des applications, des jeux, des skills (compétences), des photos, des fichiers audio, des livres, des journaux, des magazines, et des fonctions et fonctionnalités connexes.

Par « Produit », on entend un appareil Fire TV conçu et fabriqué par un tiers et donnant accès aux Services �鶹��.

1. Services �鶹��, Logiciels �鶹��

a. Utilisation des Services �鶹�� sur un Produit. Pour pouvoir utiliser certains Services �鶹�� sur un Produit, vous devez avoir votre propre compte �鶹��.com, avoir ouvert une session sur votre compte à partir du Produit et avoir associé un mode de paiement valide à votre compte.

b. Utilisation des Logiciels �鶹��. À l’exception de ce qui est prévu au présent article, vous ne pouvez utiliser les Logiciels �鶹�� que sur votre Produit. Pour les modalités supplémentaires s’appliquant aux Logiciels �鶹��, consultez les Modalités supplémentaires pour les Logiciels �鶹�� présentées dans les Conditions d’utilisation d’�鶹��.ca ainsi que les modalités fournies dans la section des mentions juridiques du menu Paramètres des Services �鶹�� sur votre Produit ou l’application �鶹�� Fire TV Remote App. Les Logiciels �鶹�� vendus en vertu d’une licence de logiciel ouvert sont régis uniquement par les modalités de cette licence de logiciel ouvert.

c. Services vocaux. Votre Produit pourrait être doté de fonctions vous permettant d’avoir accès aux services vocaux Alexa ou d’exécuter certaines tâches, comme contrôler votre Produit, faire une recherche, consulter les conditions météorologiques ou utiliser d’autres produits connectés. Quand vous utilisez les services vocaux, nous traitons votre voix et d’autres renseignements (comme l’emplacement) dans le nuage pour répondre à vos demandes et améliorer votre expérience ainsi que nos services. Votre utilisation d’Alexa est assujettie aux Conditions d’utilisation d’Alexa. Pour en savoir plus sur les services vocaux Alexa et leur fonctionnement, notamment la suppression des enregistrements vocaux associés à votre compte, allez à www.amazon.ca/alexa/servicesvocaux.

2. Connexion et disponibilité

a. Connexion Internet. Certaines fonctions des Services �鶹�� pourraient nécessiter l’utilisation d’une connexion Internet fournie par un tiers. Dans de tels cas, votre connexion Internet est assujettie aux frais, aux restrictions, aux modalités et aux limites imposés par votre fournisseur de services Internet.

b. Disponibilité. Certains Services �鶹�� peuvent ne pas être offerts, varier (par produit ou région, par exemple), être offerts pendant une durée limitée ou nécessités des abonnements distincts.

3. Généralités

a. Renseignements reçus. Les Logiciels �鶹�� peuvent nous fournir des renseignements sur votre Produit, votre utilisation du Produit et l’utilisation du Contenu numérique ou d’autres contenus, ainsi que sur les Services �鶹�� (comme les recherches effectuées, les applications installées, les renseignements de visionnement et d’utilisation, la capacité mémoire disponible, les fichiers journaux, les diagnostics de réseau, les renseignements vocaux et la connexion). Les fabricants de votre Produit peuvent aussi nous fournir des renseignements similaires. Les renseignements fournis à �鶹�� peuvent être traités dans le nuage pour améliorer votre expérience et nos services, et peuvent être stockés sur des serveurs se trouvant à l’extérieur de votre pays de résidence. Nous traiterons tous les renseignements que nous recevons conformément à la Déclaration de confidentialité d’�鶹��.ca. Veuillez consulter le menu des réglages de votre Produit pour demander à ce que certains renseignements ne soient pas fournis.

b. Renseignements transmis à des tiers. Vous êtes responsable des renseignements que vous fournissez à des tiers, y compris aux fournisseurs de contenu numérique indépendants. L’utilisation des renseignements que vous fournissez à ces tiers sera assujettie à toute déclaration de confidentialité ou aux autres modalités que ces tiers peuvent vous remettre.

c. Changements apportés aux Services �鶹��; modifications. Nous pouvons en tout temps et sans préavis changer, interrompre ou supprimer les Services �鶹��, dans leur intégralité ou en partie. À notre discrétion, nous pouvons modifier toute modalité de la présente Convention en publiant la modalité mise à jour sur le site Web d’�鶹��.com. En continuant d’utiliser les Services �鶹�� après la date de prise d’effet de la Convention modifiée, vous indiquez accepter ladite modalité.

d. Résiliation. Si vous contrevenez à l’une ou l’autre des modalités de la présente Convention, vos droits en vertu de celle-ci seront automatiquement révoqués sans préavis. Dans une telle éventualité, �鶹�� pourrait immédiatement révoquer votre accès aux Services �鶹��. Le défaut d’�鶹�� d’insister sur le strict respect de la présente Convention ou d’assurer ce respect ne constitue nullement une renonciation à l’un de ses droits.

e. Litiges et arbitrage exécutoire. Tout litige ou toute réclamation découlant de la présente Convention, d’un Produit, des Logiciels �鶹�� ou des Services �鶹�� ou y ayant trait est assujetti à l’arbitrage exécutoire, au droit applicable, à l’exonération de garanties, à la limitation de la responsabilité et à toutes les autres modalités des Conditions d’utilisation d’�鶹��.ca. En concluant la présente Convention, ou en utilisant un Produit ou les Services �鶹��, vous acceptez ces modalités.

f. Exonération de garanties et limitation de la responsabilité. Les Produits sont conçus et fabriqués par des tiers, et nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard de quelque aspect des Produits que ce soit, à l’exception des Services �鶹��. Sans limiter les modalités de l’exonération de garanties et de la limitation de la responsabilité présentées dans les Conditions d’utilisation d’�鶹��.ca, sauf disposition contraire de la loi applicable, en aucun cas notre responsabilité globale, ce qui inclut celle de nos concédants de licence, à l’égard de toute réclamation découlant de la présente Convention ou de votre utilisation des Services �鶹��, ou y ayant trait, ne dépassera cinquante dollars (50,00 $CA).

g. Coordonnées. Pour obtenir de l’aide relative aux Services �鶹��, au Contenu numérique ou aux Logiciels �鶹��, ou encore régler tout autre problème connexe, veuillez communiquer avec le Service à la clientèle : .