À propos des taxes
Les articles vendus sur 鶹.ca et expédiés au Canada peuvent être taxés.
Les taxes perçues sur les achats d'articles vendus par 鶹.ca dépendent de nombreux facteurs, y compris le lieu de destination de l'expédition et le type d'article. Pour les achats taxables, les taux de taxe suivants s'appliquent en fonction de la province ou du territoire où les marchandises sont expédiées. Pour les achats numériques, il s'agit de la province ou du territoire de l'adresse de facturation ou de l'adresse commerciale ou du pays de résidence configuré pour un appareil.
- Alberta, Yukon, Territoires du Nord-Ouest, Nunavut : Taxe sur les produits et services (« TPS ») de 5 %
- Ontario : Taxe de vente harmonisée (« TVH ») de 13 %
- Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve-et-Labrador, Île-du-Prince-Édouard : TVH de 15 %
- Nouvelle-Écosse : TVH de 14 %
- Colombie-Britannique : Taxe de vente provinciale (« TVP ») de 7 % et TPS de 5 %r
- Saskatchewan : TVP de 6 % et TPS de 5 %
- Manitoba : Taxe de vente au détail (« TVD ») de 7 % et TPS de 5 %
- Québec : Taxe de vente du Québec (« TVQ ») de 9,975 % et TPS de 5 %
En général, les taxes sont calculées sur le prix de vente total de chaque article. Plusieurs facteurs peuvent varier entre le moment où vous passez votre commande et celui où la commande est expédiée, ce qui pourrait modifier le calcul des taxes. Par conséquent, le montant apparaissant sur votre commande sous le titre « Taxes estimatives » peut différer du montant des taxes ultimement calculé au moment de l'expédition de votre commande. Conformément aux lois fiscales en vigueur, le prix de vente total d'un article tient généralement compte des frais d'expédition et de manutention de l'article, du montant de toute remise accordée sur l'article, des frais d'emballage cadeau et d'une partie des frais d'expédition et de manutention de la commande et de toute remise sur la commande.
Les commandes livrées à l'extérieur du Canada ne sont pas assujetties à la TPS ni à la TVH, ni aux TVP, TVD et TVQ en vigueur au Canada, mais elles peuvent être assujetties aux taxes et aux droits de douane du pays de destination.
